bagnolet5 bagnolet5 bagnolet1 bagnolet1

Actualité

Pétition adressée à Monsieur le ministre de...

En savoir plus...

Marché paysan Dans le cadre de la Semaine du Développement...

En savoir plus...

Un conseil local de sécurité extraordinaire

En savoir plus...

Visionnez les séances du Conseil municipal de Bagnolet

> 29 mars 2017

> 2 mars 2017

> 2 février 2017

> 7 décembre 2016

> 29 juin 2016

> 19 mai 2016

> 8 avril 2016

> 17 février 2016

  • 0'00 : Début du conseil/ appel/ désignation du secrétaire de séance
  • 3'24 : 17-1 Approbation du Conseil Municipal du 28 Janvier 2016
  • 4'16 : 17-2 Débat sur le rapport d'orientations budgétaires

  • 0'06 : 17-3 Remplacement de la prime de fonctions et de résultats (PFR) par le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
  • 2'17 : 17-4 Approbation de la convention de mise à disposition de services relative au transferts prévus par la loi NOTRE
  • 2'49 : 17-5 Publication de la liste des marchés publics attribués en 2015
  • 5'28 : 17-6 Avis sur le projet du Programme Local de l'Habitat (PLH) d'Est Ensemble
  • 30'39 : Question orale du groupe Front de gauche et Citoyens